Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 16359 posée par M. Stéphane Ravier

    Avenir du nucléaire pour les filières militaires et industrielles et porte-avions de la marine française

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02582 posée par M. Rachel Mazuir

    Construction d'un second porte-avions français

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Forte

  3. Question n° 02195 posée par M. Christophe Priou

    Capacités et moyens de la marine nationale

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0657G posée par M. Simon Sutour

    Politique étrangère et lutte contre Daech

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18344 posée par M. Roger Karoutchi

    Intensification des frappes françaises en Syrie contre Daech

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01712 posée par Mme Sophie Joissains

    Financement du futur réacteur RES

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0425S posée par M. Jean-Paul Fournier

    Nouvelle carte militaire et avenir de la base d'aéronautique navale de Nîmes-Garons

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 00090 posée par M. Louis Souvet

    Indisponibilité pour entretien et réparation du porte-avions Charles de Gaulle

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 08397 posée par M. Xavier de Villepin

    Défense

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible