Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

32 questions

  1. Question n° 10945 posée par M. Pierre Vallon

    Perspectives et échéances de dépôt d'un projet de loi

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14293 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Future mise en service de la 3e piste de l'aéroport Roissy - Charles-de-Gaulle

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0343S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Dispositions retenues par le plan d'exposition aux bruits de l'aéroport Charles-de-Gaulle

    Réponse du ministère : Grands travaux

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0469S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Sécurité des riverains de l'aéroport Charles-de-Gaulle

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Forte

  5. Question n° 06613 posée par Mme Françoise Seligmann

    Modification des trajets d'approche des aéroports d'Orly en vue de limiter les nuisances sonores

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07162 posée par M. Philippe Marini

    Conséquences sur l'environnement de la construction d'une 3e piste d'atterrissage à Roissy

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 08184 posée par M. Michel Charasse

    Statistiques relatives aux permis de construire délivrés dans les zones d'approche des aéroports d'Orly et de Roissy

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 10763 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Mise en service de la nouvelle piste de l'aéroport du Bourget (Seine-Saint-Denis)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 10834 posée par M. Jean-Pierre Schosteck

    Modification des trajets d'approche des aéroports d'Orly en vue de limiter les nuisances sonores

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 12816 posée par M. Jean-Pierre Schosteck

    Augmentation du trafic aérien dans le sud parisien

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible