Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

54 questions

Question n° 01039 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Modification du projet de tracé de l'autoroute A 16

Réponse du ministère : Équipement

28/07/1988
Pertinence
Question n° 01994 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Construction d'une cinquième piste à Roissy

Réponse du ministère : Transports

20/10/1988
Pertinence
Question n° 14293 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Future mise en service de la 3e piste de l'aéroport Roissy - Charles-de-Gaulle

Réponse du ministère : Équipement

21/03/1991
Pertinence
Question n° 14295 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Avenir de l'aéroport Roissy - Charles-de-Gaulle

Réponse du ministère : Équipement

21/03/1991
Pertinence
Question n° 17472 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Construction d'un troisième aéroport en Ile-de-France

Réponse du ministère : Équipement

26/09/1991
Pertinence
Question n° 0343S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Dispositions retenues par le plan d'exposition aux bruits de l'aéroport Charles-de-Gaulle

Réponse du ministère : Grands travaux

03/10/1991
Pertinence
Question n° 0469S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Sécurité des riverains de l'aéroport Charles-de-Gaulle

Réponse du ministère : Transports

21/10/1992
Pertinence
Question n° 00388 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Contrôle et sécurité à l'aéroport Roissy - Charles-de-Gaulle

Réponse du ministère : Équipement

29/04/1993
Pertinence
Question n° 00391 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Sécurité aux alentours de l'aéroport de Roissy-en-France

Réponse du ministère : Équipement

29/04/1993
Pertinence
Question n° 04085 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Difficultés de circulation sur la RN 370

Réponse du ministère : Équipement

16/12/1993
Pertinence