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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
12 questions
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Question n° 12796 posée par M. José Balarello
Conséquences des décisions d'Air France sur l'économie de la Côte d'Azur
Réponse du ministère : Ville
Pertinence
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Question n° 10763 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Mise en service de la nouvelle piste de l'aéroport du Bourget (Seine-Saint-Denis)
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 10834 posée par M. Jean-Pierre Schosteck
Modification des trajets d'approche des aéroports d'Orly en vue de limiter les nuisances sonores
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 12354 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Evolution de l'aéroport Charles-de-Gaulle de Roissy-en-France
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 01268 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Inventaire de zones vulnérables agricoles menacées par la pollution des nitrates
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 03229 posée par M. Emmanuel Hamel
Bilan des actions du Conseil national du bruit
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 04265 posée par M. Serge Mathieu
Contrat de qualité sonore concernant l'aéroport de Roissy
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 07372 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Pollution des nappes phréatiques de l'est du département du Val-d'Oise
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 08332 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Insonorisation du centre hospitalier E-Rain de Gonesse (Val-d'Oise)
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 14522 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Transfert en Val-d'Oise d'une partie des déchets ménagers non incinérés dans le Nord
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence