Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

56 questions

Question n° 31114 posée par M. Louis Perrein

Roissy-Charles-de-Gaulle: stationnement des taxis du Val-d'Oise

Réponse du ministère : Intérieur

24/08/1979
Pertinence
Question n° 25566 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Roissy-Charles de Gaulle: coordination entre services de police et de gendarmerie

Réponse du ministère : Intérieur

05/09/1985
Pertinence
Question n° 03550 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Création d'un camp de rétention au Mesnil-Amelot (Seine-et-Marne)

Réponse du ministère : Intérieur

20/11/1986
Pertinence
Question n° 04285 posée par M. Christian Bonnet

Délai d'attente au poste de police de l'aéroport Roissy - Charles-de-Gaulle

Réponse du ministère : Intérieur

13/04/1989
Pertinence
Question n° 09031 posée par M. Ernest Cartigny

Octroi d'autorisations supplémentaires de stationnement pour les taxis parisiens

Réponse du ministère : Intérieur

22/03/1990
Pertinence
Question n° 10475 posée par M. Robert Pontillon

Comportement des agents de sécurité aux aéroports de Roissy-Charles-de-Gaulle

Réponse du ministère : Intérieur

21/06/1990
Pertinence
Question n° 10727 posée par M. Paul Souffrin

Interdiction d'une manifestation d'anciens combattants

Réponse du ministère : Intérieur

05/07/1990
Pertinence
Question n° 15154 posée par M. Marcel Vidal

Fouilles effectuées dans les aéroports

Réponse du ministère : Intérieur

09/05/1991
Pertinence
Question n° 01127 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Transport de groupes d'enfants dans le département du Val-d'Oise

Réponse du ministère : Intérieur

20/05/1993
Pertinence
Question n° 03946 posée par Mme Paulette Fost

Contrôle des passagers dans les aéroports parisiens par des personnels privés

Réponse du ministère : Intérieur

02/12/1993
Pertinence