Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

30 questions

Question n° 04262 posée par M. Serge Mathieu

Mise en place d'une autorité indépendante concernant les aéroports français

Réponse du ministère : Équipement

13/11/1997
Pertinence
Question n° 07865 posée par M. Patrice Gélard

Conditions de fonctionnement de Roissy

Réponse du ministère : Équipement

30/04/1998
Pertinence
Question n° 25003 posée par M. Serge Mathieu

Croissance du trafic aérien à l'aéroport de Roissy

Réponse du ministère : Équipement

11/05/2000
Pertinence
Question n° 26665 posée par M. Roger Karoutchi

Régulation des transports aériens

Réponse du ministère : Équipement

13/07/2000
Pertinence
Question n° 28716 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Création d'un nouvel aéroport en bassin parisien

Réponse du ministère : Équipement

26/10/2000
Pertinence
Question n° 29750 posée par M. Philippe François

Calendrier et modalités de réforme des routes aériennes desservant l'aéroport d'Orly

Réponse du ministère : Équipement

14/12/2000
Pertinence
Question n° 31235 posée par M. Michel Pelchat

Projet de nouveau couloir aérien au-dessus des communes de l'Essonne

Réponse du ministère : Équipement

15/02/2001
Pertinence
Question n° 00446 posée par M. Bernard Angels

Devenirs des aéroports de Roissy et d'Orly

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

11/07/2002
Pertinence
Question n° 04686 posée par M. Emmanuel Hamel

Lutte contre les nuisances sonores aéroportuaires : instauration de couvre-feux totaux ou partiels sur la plage horaire minuit-six heures du matin

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

12/12/2002
Pertinence
Question n° 05136 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Projet d'augmentation du trafic aérien

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

16/01/2003
Pertinence