Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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144 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

132 questions

Question n° 06309 posée par M. Albert Voilquin

Arrêt du trafic à l'aéroport Charles-de-Gaulle: causes

Réponse du ministère : Transports

04/06/1982
Pertinence
Question n° 00965 posée par M. Jean-Luc Bécart

Liaison fixe trans-Manche et entreprises locales

Réponse du ministère : Industrie

15/05/1986
Pertinence
Question n° 01636 posée par M. Jean Francou

Transformation de l'intitulé de l'aéroport de Marseille (Bouches-du-Rhône) et conséquences pour la ville de Marignane

Réponse du ministère : Transports

19/06/1986
Pertinence
Question n° 06943 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Précisions sur les conditions de travail et de salaire des contrôleurs aériens

Réponse du ministère : Transports

02/07/1987
Pertinence
Question n° 01132 posée par M. Ernest Cartigny

Desserte du parc des expositions de Paris-Nord-Villepinte

Réponse du ministère : Transports

04/08/1988
Pertinence
Question n° 06587 posée par M. Paul Masson

Trafic marchandises de Roissy et d'Orly

Réponse du ministère : Équipement

19/10/1989
Pertinence
Question n° 08323 posée par M. Albert Voilquin

Amélioration de l'aéroport d'Orly

Réponse du ministère : Équipement

08/02/1990
Pertinence
Question n° 13343 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Raisons d'un déraillement de métro

Réponse du ministère : Équipement

17/01/1991
Pertinence
Question n° 14119 posée par M. Louis Souvet

Mise en place des nouvelles dessertes aériennes ouvertes à la concurrence

Réponse du ministère : Équipement

07/03/1991
Pertinence
Question n° 21968 posée par M. Louis Souvet

Motifs des retards importants enregistrés au départ de l'aéroport Charles-de-Gaulle le 24 juin 1992

Réponse du ministère : Équipement

09/07/1992
Pertinence