Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 13236 posée par M. Louis Souvet

Contrôle douanier à l'aéroport de Roissy-Charles de Gaulle

Réponse du ministère : Budget

08/09/1983
Pertinence
Question n° 14119 posée par M. Louis Souvet

Mise en place des nouvelles dessertes aériennes ouvertes à la concurrence

Réponse du ministère : Équipement

07/03/1991
Pertinence
Question n° 21968 posée par M. Louis Souvet

Motifs des retards importants enregistrés au départ de l'aéroport Charles-de-Gaulle le 24 juin 1992

Réponse du ministère : Équipement

09/07/1992
Pertinence
Question n° 14034 posée par M. Louis Souvet

Délais de mise en service du porte-avion nucléaire Charles-de-Gaulle

Réponse du ministère : Défense

22/02/1996
Pertinence
Question n° 03483 posée par M. Louis Souvet

Restrictions budgétaires relatives à l'entretien de la flotte et aux constructions navales

Réponse du ministère : Défense

16/10/1997
Pertinence
Question n° 08101 posée par M. Louis Souvet

Contrats d'affrètement en matière aéronautique

Réponse du ministère : Équipement

07/05/1998
Pertinence
Question n° 08102 posée par M. Louis Souvet

Audit d'Air France par les experts américains

Réponse du ministère : Équipement

07/05/1998
Pertinence
Question n° 09295 posée par M. Louis Souvet

Accord Air France - Syndicat national des pilotes de ligne

Réponse du ministère : Équipement

25/06/1998
Pertinence
Question n° 11616 posée par M. Louis Souvet

Porte-avions Charles-de-Gaulle

Réponse du ministère : Défense

29/10/1998
Pertinence
Question n° 13946 posée par M. Louis Souvet

Programme Horizon

Réponse du ministère : Défense

04/02/1999
Pertinence