Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

519 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

463 questions

  1. Question n° 28389 posée par M. Marcel Gargar

    CES Charles-de-Gaulle de Morne-à-l'eau (Guadeloupe): situation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 31114 posée par M. Louis Perrein

    Roissy-Charles-de-Gaulle: stationnement des taxis du Val-d'Oise

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06309 posée par M. Albert Voilquin

    Arrêt du trafic à l'aéroport Charles-de-Gaulle: causes

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 09716 posée par M. Pierre Salvi

    Indemnisation des propriétaires de terrains situés aux abords de l'aéroport Roissy-Charles-de-Gaulle

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 13236 posée par M. Louis Souvet

    Contrôle douanier à l'aéroport de Roissy-Charles de Gaulle

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 22480 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Propreté de l'aéroport Charles de Gaulle malgré la grève

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 25566 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Roissy-Charles de Gaulle: coordination entre services de police et de gendarmerie

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 00965 posée par M. Jean-Luc Bécart

    Liaison fixe trans-Manche et entreprises locales

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01636 posée par M. Jean Francou

    Transformation de l'intitulé de l'aéroport de Marseille (Bouches-du-Rhône) et conséquences pour la ville de Marignane

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03467 posée par M. Yvon Bourges

    Nom du futur porte-avions nucléaire

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne