Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

Question n° 0565G posée par M. Jacques Pelletier

Politique européenne de défense

Réponse du ministère : Défense

23/11/2001
Pertinence
Question n° 0608G posée par M. Jean-Claude Carle

Inefficacité du Gouvernement dans la lutte contre la délinquance

Réponse du ministère : Intérieur

01/02/2002
Pertinence
Question n° 0063G posée par M. André Vallet

Sécurité aéroportuaire

Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

17/01/2003
Pertinence
Question n° 0585G posée par M. Nicolas Alfonsi

Commémoration d'Austerlitz

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

16/12/2005
Pertinence
Question n° 0070G posée par M. Jean Desessard

Zones d'attente

Réponse du Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du codéveloppement

11/01/2008
Pertinence
Question n° 0200G posée par M. Louis Nègre

Modes de déplacement alternatifs

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

28/11/2008
Pertinence
Question n° 0242G posée par M. Jean-Pierre Raffarin

La Chine

Réponse du Premier ministre

06/02/2009
Pertinence
Question n° 0469G posée par Mme Catherine Dumas

Vols à la portière

Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

09/04/2010
Pertinence
Question n° 0481G posée par M. Luc Carvounas

Organisation de l'exposition universelle en 2025 à Paris

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

20/03/2015
Pertinence
Question n° 0594G posée par Mme Mireille Jouve

Situation économique d'Air France

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

16/10/2015
Pertinence