Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

26 questions

Question n° 0469S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Sécurité des riverains de l'aéroport Charles-de-Gaulle

Réponse du ministère : Transports

21/10/1992
Pertinence
Question n° 0159S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Retrait de l'avant-projet de plan masse relatif à l'aéroport de Roissy

Réponse du ministère : Équipement

26/10/1994
Pertinence
Question n° 0189S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Extension de l'aéroport Charles-de-Gaulle à Roissy (Val-d'Oise)

Réponse du ministère : Transports

24/05/1995
Pertinence
Question n° 0238S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Devenir de l'aéroport Charles-de-Gaulle à Roissy (Val-d'Oise)

Réponse du ministère : Transports

13/12/1995
Pertinence
Question n° 0226S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Répartition des trafics aériens entre Roissy et Orly

Réponse du ministère : Logement

01/04/1998
Pertinence
Question n° 0411S posée par M. Jean-Marie Poirier

Restructuration de l'aéroport d'Orly

Réponse du ministère : Équipement

20/01/1999
Pertinence
Question n° 0506S posée par M. Jean-Jacques Robert

Changement de couloirs de circulation aérienne de l'aéroport d'Orly

Réponse du ministère : Tourisme

07/04/1999
Pertinence
Question n° 0752S posée par M. Gérard Larcher

Aéroport international de Beauvilliers

Réponse du ministère : Équipement

16/03/2000
Pertinence
Question n° 0780S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Développement du trafic aérien et construction d'un aéroport international

Réponse du ministère : Défense

05/04/2000
Pertinence
Question n° 0818S posée par M. Paul Girod

Fermeture du centre de parachutisme de Laon

Réponse du ministère : Tourisme

17/05/2000
Pertinence