Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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178 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

161 questions

Question n° 31114 posée par M. Louis Perrein

Roissy-Charles-de-Gaulle: stationnement des taxis du Val-d'Oise

Réponse du ministère : Intérieur

24/08/1979
Pertinence
Question n° 11606 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Utilisation de gazon synthétique aux abords des pistes des aéroports parisiens

Réponse du ministère : Équipement

13/09/1990
Pertinence
Question n° 14291 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Impact économico-financier de l'aéroport Roissy - Charles-de-Gaulle pour les communes du Val-d'Oise

Réponse du ministère : Économie

21/03/1991
Pertinence
Question n° 17472 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Construction d'un troisième aéroport en Ile-de-France

Réponse du ministère : Équipement

26/09/1991
Pertinence
Question n° 21046 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Impact économico-financier de l'aéroport Roissy-Charles-de-Gaulle sur les communes du Val-d'Oise

Réponse du ministère : Économie

30/04/1992
Pertinence
Question n° 0469S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Sécurité des riverains de l'aéroport Charles-de-Gaulle

Réponse du ministère : Transports

21/10/1992
Pertinence
Question n° 23516 posée par M. Ernest Cartigny

Organisation de l'espace aérien national

Réponse du ministère : Équipement

19/11/1992
Pertinence
Question n° 00694 posée par M. Jean-Jacques Robert

Manque d'informations à l'arrivée des vols intérieurs de nuit sur l'aéroport Roissy - Charles-de-Gaulle

Réponse du ministère : Équipement

06/05/1993
Pertinence
Question n° 01127 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Transport de groupes d'enfants dans le département du Val-d'Oise

Réponse du ministère : Intérieur

20/05/1993
Pertinence
Question n° 03946 posée par Mme Paulette Fost

Contrôle des passagers dans les aéroports parisiens par des personnels privés

Réponse du ministère : Intérieur

02/12/1993
Pertinence