Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

58 questions

  1. Question n° 09042 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Roissy : modification du plan d'exposition au bruit des aéronefs

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00421 posée par Mme Hélène Luc

    Financement des travaux d'atténuation de nuisances phoniques à Orly et Roissy

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10945 posée par M. Pierre Vallon

    Perspectives et échéances de dépôt d'un projet de loi

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14289 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Nuisances de l'aéroport de Roissy - Charles-de-Gaulle

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 14293 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Future mise en service de la 3e piste de l'aéroport Roissy - Charles-de-Gaulle

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0343S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Dispositions retenues par le plan d'exposition aux bruits de l'aéroport Charles-de-Gaulle

    Réponse du ministère : Grands travaux

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0469S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Sécurité des riverains de l'aéroport Charles-de-Gaulle

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 01135 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Unité de stockage de chlore de l'entreprise Gazechim, à Mitry-Mory (Seine-et-Marne)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01967 posée par M. Philippe Marini

    Pouvoirs des maires en matière de répression des bruits du voisinage

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06613 posée par Mme Françoise Seligmann

    Modification des trajets d'approche des aéroports d'Orly en vue de limiter les nuisances sonores

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible