Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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117 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

67 questions

  1. Question n° 07372 posée par M. Olivier Cigolotti

    Suppression de l'avantage fiscal sur le Gazole Non Routier

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 03783 posée par M. Olivier Cigolotti

    Devenir du nutri-score

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 02863 posée par M. Olivier Cigolotti

    Malus écologique concernant les véhicules des services d'incendie et de secours

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 02865 posée par M. Olivier Cigolotti

    Difficultés du personnel des établissements médicaux-sociaux

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 25674 posée par M. Olivier Cigolotti

    Devenir de l'hôpital d'instruction de l'armée Desgenettes

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 22762 posée par M. Olivier Cigolotti

    Suppression du gazole non routier

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 20594 posée par M. Olivier Cigolotti

    Revalorisation des métiers de l'aide à domicile

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 17243 posée par M. Olivier Cigolotti

    Soutien des maisons des jeunes et de la culture face à la crise sanitaire et économique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 16714 posée par M. Olivier Cigolotti

    Mesures en faveur des transports de marchandises

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 16570 posée par M. Olivier Cigolotti

    Situation des services d'aide à domicile

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très forte