Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
21 questions
-
Question n° 0510G posée par M. Laurent Somon
Projet de barreau ferroviaire Roissy-Picardie
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 0513G posée par M. Olivier Jacquin
Avis du Conseil d'État sur les concessionnaires d'autoroutes
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 0421G posée par M. Jacques Fernique
Démantèlement de Fret SNCF
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 0426G posée par M. Michel Dagbert
Fret ferroviaire
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 0382G posée par M. Jean-François Longeot
Suites du rapport du conseil d'orientation des infrastructures
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 0278G posée par M. Franck Menonville
Interdiction de la vente de voitures neuves thermiques en 2035
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 0243G posée par M. Xavier Iacovelli
État des transports franciliens dans la perspective des jeux Olympiques et Paralympiques de Paris
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 0247G posée par M. Joël Guerriau
Grève des contrôleurs aériens
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 0225G posée par M. Laurent Lafon
Volet transport des contrats de plan entre l'État et les régions
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 0160G posée par M. Marc Laménie
Moyens humains de la SNCF
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence