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483 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
418 questions
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Question n° 00278 posée par M. Jean Cluzel
Revenu agricole
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 01688 posée par M. Jean Cluzel
Statut des écoles annexes de l'Ecole normale
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 01689 posée par M. Jean Cluzel
Situation des écoles du service social
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 01690 posée par M. Jean Cluzel
Situation des écoles de formation en soins infirmiers de l'Allier
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 01798 posée par M. Jean Cluzel
Suppression de la taxe sur les frais généraux
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 01799 posée par M. Jean Cluzel
Problèmes de création de classes maternelles en milieu rural en raison des difficultés financières des petites communes
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 01800 posée par M. Jean Cluzel
Emission d'un timbre consacré à la station thermale de Néris-les-Bains (Allier)
Réponse du ministère : Postes et télécommunications
Pertinence
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Question n° 01801 posée par M. Jean Cluzel
Maintien en état des tombes abandonnées d'anciens combattants
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 01893 posée par M. Jean Cluzel
Problèmes de création de classes maternelles en milieu rural
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 01894 posée par M. Jean Cluzel
Financement des tutelles et des curatelles aux majeurs protégés
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence