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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 08958 posée par M. Emmanuel Hamel
Campagne de sensibilisation à la sécurité routière en Martinique
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 05398 posée par M. Simon Loueckhote
Extension de la loi concernant la conduite sous l'emprise de l'alcool au territoire de la Nouvelle-Calédonie
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence