Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 16915 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

    Eclairage et signalisation des poids lourds

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15365 posée par M. Michel Sergent

    Harmonisation des fichiers d'inaptitude à la conduite

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09503 posée par M. Serge Mathieu

    Interdiction absolue de l'usage du téléphone en conduisant

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00227 posée par M. Yves Détraigne

    Situation des lycéens mineurs inscrits en section chauffeur routier

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1107S posée par M. Hubert Haenel

    Expérimentation de la réglementation du dépassement pour les poids-lourds sur l'axe nord-sud alsacien autoroutier ou l'axe à deux fois deux voies entre Strasbourg et Mulhouse

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 27012 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Sécurité des passagers voyageant à bord des autocars

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0372S posée par M. Philippe Richert

    Distorsions de concurrence dans le domaine des transports

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 09608 posée par M. Jean-Paul Delevoye

    Conditions d'accès des camions aux ports

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05573 posée par M. Robert Calméjane

    Contrôle des poids lourds équipés de bras de levage ou de stabilisateurs

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03201 posée par M. Marcel Vidal

    Réglementation des transports routiers

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible