Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

37 questions

  1. Question n° 10440 posée par M. Michaël Weber

    Conditions d'installation de panneaux photovoltaïques aux abords de monuments historiques et dans les sites patrimoniaux remarquables

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10151 posée par Mme Lauriane Josende

    Accélération de la production d'énergies renouvelables et protection des monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10152 posée par Mme Lauriane Josende

    Application de l'instruction ministérielle relative à l'accélération de la production des énergies renouvelables

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10003 posée par M. Bruno Belin

    Arrêts de projets de construction communaux imposés par la direction régionale des affaires culturelles

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07774 posée par M. Pascal Allizard

    Contraintes normatives à la préservation du patrimoine bâti

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06232 posée par M. Laurent Burgoa

    Difficulté des communes rurales à protéger leur patrimoine

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 06076 posée par Mme Christine Herzog

    Délais raisonnables et prise en charge financière des fouilles archéologiques

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05578 posée par M. Jean Louis Masson

    Sauvegarde des anciennes tombes lors du réaménagement des cimetières

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04140 posée par Mme Christine Herzog

    Rénovation thermique de maison minière dans patrimoine classé

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0263S posée par M. Guillaume Chevrollier

    Contraintes liées aux zones soumises aux recherches archéologiques

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

    Pertinence Faible