Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 0931S posée par M. Daniel Gueret

    Financement des diagnostics archéologiques préventifs réalisés par les collectivités territoriales

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12468 posée par M. Stéphane Piednoir

    Procédures d'archéologie préventive

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07533 posée par M. Philippe Mouiller

    Participation de l'État au financement des diagnostics archéologiques

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05590 posée par Mme Pascale Gruny

    Non-respect des délais de rendu des diagnostics de fouilles archéologiques préventives

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02863 posée par M. Marc-Philippe Daubresse

    Habilitation des établissements publics de coopération culturelle pour le diagnostic archéologique

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 24288 posée par M. Olivier Cigolotti

    Archéologie préventive

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  7. Question n° 19693 posée par M. Olivier Cigolotti

    Archéologie préventive

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  8. Question n° 19027 posée par M. Hervé Maurey

    Conséquences des fouilles archéologiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17112 posée par M. Hervé Maurey

    Conséquences des fouilles archéologiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04785 posée par M. Bernard Piras

    Délai d'attente pour des fouilles archéologiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible