Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 03144 posée par Mme Christine Herzog

Rénovation d'une école proche d'un ancien camp romain

Réponse du Ministère de la culture

13/10/2022
Pertinence
Question n° 02854 posée par M. Pierre-Jean Verzelen

Financement de travaux indispensables sur les bâtiments historiques ou classés par les communes

Réponse du Ministère de la culture

29/09/2022
Pertinence
Question n° 02484 posée par Mme Christine Herzog

Documents d'urbanisme et obligation d'utiliser certains matériaux et structures

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

01/09/2022
Pertinence
Question n° 15479 posée par M. Robert Navarro

Conséquences de la réforme des collectivités territoriales sur la préservation et la gestion durable des espaces naturels et des sites

Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

14/10/2010
Pertinence
Question n° 12240 posée par M. Serge Andreoni

Avenir des professions du spectacle vivant

Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

25/02/2010
Pertinence
Question n° 12106 posée par M. Marc Daunis

Action culturelle des collectivités territoriales

Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

18/02/2010
Pertinence
Question n° 12032 posée par Mme Samia Ghali

Action culturelle des collectivités territoriales

Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

11/02/2010
Pertinence
Question n° 11820 posée par M. Marc Daunis

Le mouvement sportif et la réforme des collectivités territoriales

Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

28/01/2010
Pertinence
Question n° 11821 posée par Mme Samia Ghali

Le mouvement sportif et la réforme des collectivités territoriales

Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

28/01/2010
Pertinence