Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
15 questions
-
Question n° 23075 posée par Mme Brigitte Micouleau
Reversement de la redevance d'archéologie préventive
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 18236 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Prise en charge de fouilles archéologiques par les communes
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 12847 posée par M. Rachel Mazuir
Devenir du soutien au centre culturel de rencontre d'Ambronay dans l'Ain
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 12848 posée par M. Rachel Mazuir
Devenir du soutien aux manifestations culturelles organisées dans le département de l'Ain
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 12851 posée par M. Rachel Mazuir
Avenir des musées départementaux de l'Ain
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 12131 posée par M. Yves Daudigny
Réforme territoriale : avenir des archives départementales
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 12143 posée par M. Yves Daudigny
Réforme territoriale : avenir de la porte de Laon de Coucy-le-Château
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 12144 posée par M. Yves Daudigny
Réforme territoriale : avenir de l'archéologie préventive
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 12159 posée par M. Yves Daudigny
Réforme territoriale : impact sur les l'offre muséale de l'Aisne
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 12160 posée par M. Yves Daudigny
Réforme territoriale : avenir du musée de la Résistance et de la déportation de Picardie
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence