Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

Question n° 12346 posée par Mme Brigitte Lherbier

Syndicats d'énergie et réforme territoriale

Réponse du Ministère de la transition écologique

26/09/2019
Pertinence
Question n° 13194 posée par M. François Calvet

Renouvellement des concessions hydroélectriques

Réponse du Ministère de la transition écologique

21/11/2019
Pertinence
Question n° 14601 posée par Mme Laure Darcos

Politique nucléaire du Gouvernement

Réponse du Ministère de la transition écologique

05/03/2020
Pertinence
Question n° 14733 posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

Régulation des projets éoliens

Réponse du Ministère de la transition écologique

12/03/2020
Pertinence
Question n° 16239 posée par M. Édouard Courtial

Décret du 21 avril 2020

Réponse du Ministère de la transition écologique

21/05/2020
Pertinence
Question n° 1356S posée par Mme Denise Saint-Pé

Renouvellement des concessions hydroélectriques de la vallée d'Ossau

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

12/11/2020
Pertinence
Question n° 20986 posée par M. Fabien Genet

Implantation d'éoliennes

Réponse du Ministère de la transition écologique

25/02/2021
Pertinence
Question n° 21157 posée par M. Fabien Genet

Suppression du chauffage au gaz dans les logements neufs

Réponse du Ministère de la transition écologique

25/02/2021
Pertinence
Question n° 22992 posée par M. Jacques Fernique

Aides publiques pour les projets photovoltaïques

Réponse du Ministère de la transition écologique

20/05/2021
Pertinence
Question n° 23035 posée par M. Laurent Somon

Déploiement des bornes à recharge électrique rapide dans les territoires

Réponse du Ministère de la transition écologique

27/05/2021
Pertinence