Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 23884 posée par Mme Christiane Demontès

Perspectives d'avenir des douanes

Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement

06/07/2006
Pertinence
Question n° 24228 posée par M. Thierry Foucaud

Projet de réforme des services douaniers

Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement

24/08/2006
Pertinence
Question n° 23664 posée par M. Gérard Le Cam

Situation du service des douanes de Saint-Brieuc

Réponse du Ministère chargé du budget

07/06/2012
Pertinence
Question n° 10092 posée par M. Gérard Le Cam

Situation des douanes

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

23/01/2014
Pertinence
Question n° 10371 posée par M. Jean-Claude Leroy

Plan stratégique pour la douane 2014-2018

Réponse du Ministère chargé du budget

13/02/2014
Pertinence
Question n° 10422 posée par M. Marcel Rainaud

Projet stratégique pour la douane 2018

Réponse du Ministère chargé du budget

13/02/2014
Pertinence
Question n° 10599 posée par M. Michel Boutant

Avenir des services de la douane en France et en Charente

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

27/02/2014
Pertinence
Question n° 11580 posée par M. Michel Boutant

Avenir des services de la douane en France et en Charente

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

08/05/2014
Pertinence
Question n° 22697 posée par M. Alain Anziani

Plan stratégique douanier

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du budget et des comptes publics

14/07/2016
Pertinence