Recherche de questions

Questions avec réponses

32 questions

1. Question n° 0139G posée par M. Alain Cadec

   Mercosur

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

   08/12/2022

   Pertinence

2. Question n° 01569 posée par M. Christian Klinger

   Inquiétudes relatives aux échanges commerciaux frontaliers dans le secteur dit « des trois frontières »

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

   21/07/2022

   Pertinence

3. Question n° 26810 posée par M. Roger Karoutchi

   Déficit commercial abyssal pour 2021

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité

   17/02/2022

   Pertinence

4. Question n° 25927 posée par M. Daniel Laurent

   Simplification du paiement des droits d'accise et vente à distance de vin au sein de l'Union européenne

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité

   23/12/2021

   Pertinence

5. Question n° 1956G posée par M. Antoine Lefèvre

   Législation russe relative à l'appellation du champagne

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   08/07/2021

   Pertinence

6. Question n° 1922G posée par M. Serge Babary

   Situation du commerce extérieur français

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité

   24/06/2021

   Pertinence

7. Question n° 16105 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Renforcement de notre diplomatie économique face à la crise de Covid-19

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   14/05/2020

   Pertinence

8. Question n° 1007G posée par M. Olivier Cadic

   Application du principe de réciprocité dans les relations commerciales entre la Chine et l'Europe

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

   07/11/2019

   Pertinence

9. Question n° 0345S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Avenir de Business France

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

   26/04/2018

   Pertinence

10. Question n° 22366 posée par Mme Agnès Canayer

    Critères d'accréditation des agences de voyages par l'association du transport aérien international

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

    23/06/2016

    Pertinence