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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
7 questions
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Question n° 00395 posée par M. Anicet Le Pors
Prévention des pollutions marines par les hydrocarbures
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 00380 posée par M. Michel Chauty
Pollution marine par les hydrocarbures
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 00360 posée par M. Georges Lombard
Catastrophes Amoco Cadiz et Tanio: mesures prises et nouvelles mesures indispensables à prendre
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 00351 posée par M. Michel Chauty
Naufrage du "Tanio" en Manche
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 33502 posée par M. Bernard Michel Hugo
Création d'un fonds européen d'intervention en mer
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 00342 posée par M. Jean-Marie Girault
Naufrage du pétrolier "Tanio"
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 00335 posée par M. Anicet Le Pors
Naufrage du pétrolier "Tanio" au voisinage des côtes de Bretagne
Réponse du ministère : Transports
Pertinence