Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 17324 posée par M. Ivan Renar

    Avenir de la politique forestière française

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17253 posée par M. Alain Fauconnier

    Avenir de la forêt française

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07933 posée par M. Éric Doligé

    Taxe sur le foncier non bâti appliquée aux communes forestières

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07360 posée par Mme Patricia Schillinger

    Taxe foncière sur les propriétés non bâties afférente aux forêts domaniales

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07130 posée par M. Gérard Miquel

    Office national des forêts et acquittement de la taxe sur le foncier non bâti

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06969 posée par Mme Colette Giudicelli

    Fin de l'acquittement par l'ONF de la taxe sur le foncier non bâti afférente aux forêts domaniales

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06802 posée par M. Robert Tropeano

    Taxe sur le foncier non bâti afférente aux forêts domaniales

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 14969 posée par M. José Balarello

    Politique forestière

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  9. Question n° 13372 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Réforme des fonds structurels européens et services en milieu rural

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05388 posée par M. Hubert Haenel

    Taux d'escompte accordé par les communes forestières aux adjudicataires de bois payant comptant

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible