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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
12 questions
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Question n° 2085G posée par M. Jean Bacci
Prévention des feux de forêt
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 1937G posée par Mme Florence Blatrix Contat
Situation de l'office national des forêts
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 1939G posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Augmentation des contributions des communes forestières à l'office national des forêts
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 1610G posée par M. Franck Menonville
Avenir de l'Office national des forêts
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 0954G posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Stratégie d'adaptation de nos forêts au changement climatique
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 0816G posée par M. Philippe Adnot
Relations entre les communes forestières et l'office national des forêts
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 0604G posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Vente de bois par l'Office national des forêts
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 0429G posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Gouvernance du groupement d'intérêt public pour la création du parc national des forêts de Champagne et de Bourgogne
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0204G posée par M. Yann Gaillard
Versements compensatoires en faveur de l'industrie forestière
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 0024G posée par M. Bernard Joly
Filière bois et aide aux communes forestières
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence