Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

27 questions

  1. Question n° 06706 posée par M. Philippe Madrelle

    Désengagement de l'État

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06802 posée par M. Robert Tropeano

    Taxe sur le foncier non bâti afférente aux forêts domaniales

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06834 posée par M. François Rebsamen

    Fusion des agences ONF Sud-Bourgogne et Haute-Bourgogne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07130 posée par M. Gérard Miquel

    Office national des forêts et acquittement de la taxe sur le foncier non bâti

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08217 posée par M. Martial Bourquin

    Devenir de l'Office national des forêts

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 08728 posée par M. Ivan Renar

    Avenir de l'Office national des forêts

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08764 posée par M. Yves Détraigne

    Devenir de l'Office national des forêts

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08845 posée par Mme Colette Giudicelli

    Préserver l'ONF, outil indispensable pour les élus des communes forestières

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08900 posée par M. Yves Daudigny

    Mesures de sauvegarde de l'Office national des forêts

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09019 posée par Mme Patricia Schillinger

    Avenir de l'ONF dans le cadre de la relance de la filière bois

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible