Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

44 questions

  1. Question n° 00519 posée par M. Maurice Blin

    Réforme des services extérieurs et suppressions d'emplois à l'ONF

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00549 posée par M. Paul Malassagne

    Suppression d'emplois d'agents de terrain de l'ONF, notamment dans le département du Cantal

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01308 posée par M. Paul Souffrin

    Avenir de l'Office national des forêts

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 06254 posée par M. Roland Courteau

    Suppression des sièges non départementaux de l'Office national des forêts

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08728 posée par M. Ivan Renar

    Avenir de l'Office national des forêts

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 08764 posée par M. Yves Détraigne

    Devenir de l'Office national des forêts

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 09323 posée par M. Marc Daunis

    Situation de l'Office national des forêts

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 09471 posée par Mme Samia Ghali

    Crise du secteur forestier

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 09815 posée par M. Gérard Miquel

    Avenir de l'Office national des forêts

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17221 posée par M. Alain Le Vern

    Réforme de la politique forestière française

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne