Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

88 questions

Question n° 00519 posée par M. Maurice Blin

Réforme des services extérieurs et suppressions d'emplois à l'ONF

Réponse du ministère : Agriculture

24/04/1986
Pertinence
Question n° 00549 posée par M. Paul Malassagne

Suppression d'emplois d'agents de terrain de l'ONF, notamment dans le département du Cantal

Réponse du ministère : Agriculture

01/05/1986
Pertinence
Question n° 01308 posée par M. Paul Souffrin

Avenir de l'Office national des forêts

Réponse du ministère : Agriculture

05/06/1986
Pertinence
Question n° 01938 posée par M. Jacques-Richard Delong

Réforme de l'office national des forêts

Réponse du ministère : Agriculture

03/07/1986
Pertinence
Question n° 13851 posée par M. Jacques-Richard Delong

Représentation des intérêts forestiers dans les commissions départementales des évaluations cadastrales

Réponse du ministère : Budget

21/02/1991
Pertinence
Question n° 12813 posée par M. Marcel Vidal

Politique forestière communale

Réponse du ministère : Agriculture

16/11/1995
Pertinence
Question n° 11891 posée par M. Louis Souvet

Politique forestière

Réponse du ministère : Agriculture

05/11/1998
Pertinence
Question n° 14747 posée par M. Daniel Hoeffel

Politique forestière

Réponse du ministère : Agriculture

18/03/1999
Pertinence
Question n° 14969 posée par M. José Balarello

Politique forestière

Réponse du ministère : Budget

25/03/1999
Pertinence
Question n° 15597 posée par M. Jacques-Richard Delong

Composition des conseils départementaux de la faune sauvage

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

15/04/1999
Pertinence