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62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
61 questions
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Question n° 14747 posée par M. Daniel Hoeffel
Politique forestière
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 14969 posée par M. José Balarello
Politique forestière
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 17022 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Situation de l'Office national des forêts (ONF)
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 17125 posée par M. Alfred Foy
Restructuration de l'Office national des forêts
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 37605 posée par M. Paul Raoult
Situation de la filière bois
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 01442 posée par M. René Trégouët
Bois invendus
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 09863 posée par M. Yves Krattinger
Gestion durable des forêts : versement compensateur aux communes
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 0539S posée par M. René-Pierre Signé
Fonctionnement de l'ONF
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 0633S posée par M. André Rouvière
Baisse du nombre des agents de l'ONF dans le Gard
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et à la ruralité
Pertinence
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Question n° 1158S posée par M. Bertrand Auban
Réorganisation de l'Office national des forêts dans le Sud-Ouest
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence