Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

56 questions

  1. Question n° 12813 posée par M. Marcel Vidal

    Politique forestière communale

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11891 posée par M. Louis Souvet

    Politique forestière

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25665 posée par M. Jean Bernadaux

    Aides aux communes forestières

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0204G posée par M. Yann Gaillard

    Versements compensatoires en faveur de l'industrie forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09863 posée par M. Yves Krattinger

    Gestion durable des forêts : versement compensateur aux communes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  6. Question n° 21613 posée par M. René-Pierre Signé

    Versement compensateur dans le futur contrat de plan État-ONF

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09323 posée par M. Marc Daunis

    Situation de l'Office national des forêts

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09815 posée par M. Gérard Miquel

    Avenir de l'Office national des forêts

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 14979 posée par M. Jean Louis Masson

    Pratiques tarifaires de l'ONF

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17221 posée par M. Alain Le Vern

    Réforme de la politique forestière française

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible