Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

53 questions

  1. Question n° 12813 posée par M. Marcel Vidal

    Politique forestière communale

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 11891 posée par M. Louis Souvet

    Politique forestière

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14747 posée par M. Daniel Hoeffel

    Politique forestière

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17022 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation de l'Office national des forêts (ONF)

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17125 posée par M. Alfred Foy

    Restructuration de l'Office national des forêts

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 29453 posée par M. Xavier Pintat

    Situation des communes forestières en Médoc

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 01442 posée par M. René Trégouët

    Bois invendus

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01906 posée par M. Jean Louis Masson

    Réforme de l'ONF et droit local d'Alsace-Moselle

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  9. Question n° 09863 posée par M. Yves Krattinger

    Gestion durable des forêts : versement compensateur aux communes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0539S posée par M. René-Pierre Signé

    Fonctionnement de l'ONF

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Moyenne