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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
53 questions
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Question n° 12813 posée par M. Marcel Vidal
Politique forestière communale
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 11891 posée par M. Louis Souvet
Politique forestière
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 14747 posée par M. Daniel Hoeffel
Politique forestière
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 17022 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Situation de l'Office national des forêts (ONF)
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 17125 posée par M. Alfred Foy
Restructuration de l'Office national des forêts
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 29453 posée par M. Xavier Pintat
Situation des communes forestières en Médoc
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 01442 posée par M. René Trégouët
Bois invendus
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 01906 posée par M. Jean Louis Masson
Réforme de l'ONF et droit local d'Alsace-Moselle
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 09863 posée par M. Yves Krattinger
Gestion durable des forêts : versement compensateur aux communes
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 0539S posée par M. René-Pierre Signé
Fonctionnement de l'ONF
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence