Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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143 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

138 questions

  1. Question n° 00519 posée par M. Maurice Blin

    Réforme des services extérieurs et suppressions d'emplois à l'ONF

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00549 posée par M. Paul Malassagne

    Suppression d'emplois d'agents de terrain de l'ONF, notamment dans le département du Cantal

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01308 posée par M. Paul Souffrin

    Avenir de l'Office national des forêts

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01938 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Réforme de l'office national des forêts

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03597 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Sauvegarde des derniers ours bruns français

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04779 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Echec du plan " Ours "

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 07463 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Protection de l'ours brun

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  8. Question n° 13851 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Représentation des intérêts forestiers dans les commissions départementales des évaluations cadastrales

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  9. Question n° 21455 posée par M. Serge Vinçon

    Financement du fonds forestier national

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  10. Question n° 23910 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Crédits du fonds forestier national

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible