Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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131 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

130 questions

Question n° 13107 posée par M. Pierre Jeambrun

Orientations de la politique forestière

Réponse du ministère : Agriculture

24/12/1998
Pertinence
Question n° 14747 posée par M. Daniel Hoeffel

Politique forestière

Réponse du ministère : Agriculture

18/03/1999
Pertinence
Question n° 14969 posée par M. José Balarello

Politique forestière

Réponse du ministère : Budget

25/03/1999
Pertinence
Question n° 16826 posée par M. Emmanuel Hamel

Création d'un label ou certificat sur l'origine et la qualité écologique d'une exploitation forestière

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

03/06/1999
Pertinence
Question n° 17022 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Situation de l'Office national des forêts (ONF)

Réponse du ministère : Agriculture

10/06/1999
Pertinence
Question n° 17125 posée par M. Alfred Foy

Restructuration de l'Office national des forêts

Réponse du ministère : Agriculture

17/06/1999
Pertinence
Question n° 18024 posée par M. Emmanuel Hamel

Label pour la forêt européenne

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

15/07/1999
Pertinence
Question n° 21845 posée par M. Louis Souvet

Avantages des futaies lors des tempêtes

Réponse du ministère : Agriculture

13/01/2000
Pertinence
Question n° 0779S posée par M. Gérard César

Mesures fiscales en faveur des sylviculteurs victimes des intempéries de décembre 1999

Réponse du ministère : Équipement

31/03/2000
Pertinence
Question n° 24707 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Désengagement de l'Etat dans la gestion de la forêt par l'ONF

Réponse du ministère : Agriculture

27/04/2000
Pertinence