Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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136 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

134 questions

Question n° 02225 posée par M. Louis Souvet

Ventes de coupes par les communes forestières : modes de calcul de la contribution

Réponse du ministère : Agriculture

10/11/1988
Pertinence
Question n° 03597 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Sauvegarde des derniers ours bruns français

Réponse du ministère : Agriculture

16/02/1989
Pertinence
Question n° 04779 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Echec du plan " Ours "

Réponse du ministère : Agriculture

25/05/1989
Pertinence
Question n° 12813 posée par M. Marcel Vidal

Politique forestière communale

Réponse du ministère : Agriculture

16/11/1995
Pertinence
Question n° 14863 posée par M. Philippe Labeyrie

Augmentation de la redevance de frais de garderie dans le cadre du régime forestier

Réponse du ministère : Agriculture

04/04/1996
Pertinence
Question n° 14864 posée par M. Philippe Labeyrie

Contribution de l'Office national des forêts pour la mise en oeuvre du régime forestier

Réponse du ministère : Économie

04/04/1996
Pertinence
Question n° 18892 posée par M. Philippe Labeyrie

Frais de garderie des communes forestières

Réponse du ministère : Économie

21/11/1996
Pertinence
Question n° 04791 posée par M. Daniel Eckenspieller

Taux d'escompte pratiqué par les communes forestières sur la vente de bois

Réponse du ministère : Économie

04/12/1997
Pertinence
Question n° 11891 posée par M. Louis Souvet

Politique forestière

Réponse du ministère : Agriculture

05/11/1998
Pertinence
Question n° 14747 posée par M. Daniel Hoeffel

Politique forestière

Réponse du ministère : Agriculture

18/03/1999
Pertinence