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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

41 questions

  1. Question n° 21692 posée par Mme Patricia Schillinger

    Contribution des collectivités au FIPH.

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0283S posée par M. Daniel Reiner

    Situation financière des communes forestières de Meurthe-et-Moselle touchées par la tempête de 1999

    Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08213 posée par M. Jean Louis Masson

    Intervention de l'Office national des forêts sur les ventes de coupes de bois des communes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08609 posée par M. Jean Louis Masson

    Souhaits des communes forestières de Moselle

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08610 posée par M. Bernard Piras

    Situation des communes forestières

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14383 posée par M. Claude Biwer

    Gestion des forêts communales par l'Office national des forêts

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 14979 posée par M. Jean Louis Masson

    Pratiques tarifaires de l'ONF

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 20192 posée par M. Jean Louis Masson

    Conséquences des orages en forêt

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 21259 posée par M. Jean Louis Masson

    Conséquences des orages en forêt

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04325 posée par M. Jean-François Humbert

    Contribution volontaire obligatoire et recettes forestières des communes rurales

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible