Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

41 questions

  1. Question n° 21692 posée par Mme Patricia Schillinger

    Contribution des collectivités au FIPH.

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0283S posée par M. Daniel Reiner

    Situation financière des communes forestières de Meurthe-et-Moselle touchées par la tempête de 1999

    Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08213 posée par M. Jean Louis Masson

    Intervention de l'Office national des forêts sur les ventes de coupes de bois des communes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08609 posée par M. Jean Louis Masson

    Souhaits des communes forestières de Moselle

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08610 posée par M. Bernard Piras

    Situation des communes forestières

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14383 posée par M. Claude Biwer

    Gestion des forêts communales par l'Office national des forêts

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 14979 posée par M. Jean Louis Masson

    Pratiques tarifaires de l'ONF

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 20192 posée par M. Jean Louis Masson

    Conséquences des orages en forêt

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 21259 posée par M. Jean Louis Masson

    Conséquences des orages en forêt

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04325 posée par M. Jean-François Humbert

    Contribution volontaire obligatoire et recettes forestières des communes rurales

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible