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Questions avec réponses

7 questions

1. Question n° 0507S posée par M. Pierre-Yves Collombat

   Évolution et usage des crédits du conservatoire de la forêt méditerranéenne

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   02/04/2009

   Pertinence

2. Question n° 1158S posée par M. Bertrand Auban

   Réorganisation de l'Office national des forêts dans le Sud-Ouest

   Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

   02/11/2006

   Pertinence

3. Question n° 0633S posée par M. André Rouvière

   Baisse du nombre des agents de l'ONF dans le Gard

   Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et à la ruralité

   19/01/2005

   Pertinence

4. Question n° 0539S posée par M. René-Pierre Signé

   Fonctionnement de l'ONF

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   02/10/2004

   Pertinence

5. Question n° 0024S posée par M. Roland Courteau

   Projet de réorganisation des structures de l'ONF

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   02/10/2002

   Pertinence

6. Question n° 0331S posée par Mme Janine Bardou

   Réforme des fonds structurels européens et avenir de la forêt

   Réponse du ministère : Anciens combattants

   16/10/1998

   Pertinence

7. Question n° 0316S posée par M. Michel Rufin

   Conséquences pour la forêt meusienne des tempêtes de 1990

   Réponse du ministère : Défense (S.E.)

   23/05/1991

   Pertinence