Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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167 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

160 questions

Question n° 26427 posée par M. Robert Schmitt

Communes forestières sinistrées par fait de guerre

Réponse du ministère : Agriculture

24/05/1978
Pertinence
Question n° 16257 posée par M. Jean Cluzel

Fiscalité des communes forestières à la suite des tempêtes de novembre 1982

Réponse du ministère : Agriculture

22/03/1984
Pertinence
Question n° 00519 posée par M. Maurice Blin

Réforme des services extérieurs et suppressions d'emplois à l'ONF

Réponse du ministère : Agriculture

24/04/1986
Pertinence
Question n° 00549 posée par M. Paul Malassagne

Suppression d'emplois d'agents de terrain de l'ONF, notamment dans le département du Cantal

Réponse du ministère : Agriculture

01/05/1986
Pertinence
Question n° 00716 posée par M. Marcel Vidal

Exécution du contrat de plan liant le ministère et l'ONF

Réponse du ministère : Agriculture

01/05/1986
Pertinence
Question n° 00834 posée par M. José Balarello

Conséquences du plan de restructuration de l'office national des forêts

Réponse du ministère : Agriculture

08/05/1986
Pertinence
Question n° 01308 posée par M. Paul Souffrin

Avenir de l'Office national des forêts

Réponse du ministère : Agriculture

05/06/1986
Pertinence
Question n° 01635 posée par M. Jean-Pierre Blanc

ONF: suppression d'emplois

Réponse du ministère : Agriculture

19/06/1986
Pertinence
Question n° 01938 posée par M. Jacques-Richard Delong

Réforme de l'office national des forêts

Réponse du ministère : Agriculture

03/07/1986
Pertinence
Question n° 02405 posée par M. Jean Cluzel

Réforme de l'Office national des forêts

Réponse du ministère : Agriculture

07/08/1986
Pertinence