Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 0264G posée par M. Jacques-Richard Delong

    Mesures en faveur de la forêt

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0404G posée par M. Claude Huriet

    Aides versées aux communes après les tempêtes de décembre 1999

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0024G posée par M. Bernard Joly

    Filière bois et aide aux communes forestières

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0204G posée par M. Yann Gaillard

    Versements compensatoires en faveur de l'industrie forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0429G posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Gouvernance du groupement d'intérêt public pour la création du parc national des forêts de Champagne et de Bourgogne

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0604G posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Vente de bois par l'Office national des forêts

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0816G posée par M. Philippe Adnot

    Relations entre les communes forestières et l'office national des forêts

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0954G posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Stratégie d'adaptation de nos forêts au changement climatique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1610G posée par M. Franck Menonville

    Avenir de l'Office national des forêts

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1937G posée par Mme Florence Blatrix Contat

    Situation de l'office national des forêts

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible