Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

22 questions

  1. Question n° 0316S posée par M. Michel Rufin

    Conséquences pour la forêt meusienne des tempêtes de 1990

    Réponse du ministère : Défense (S.E.)

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0331S posée par Mme Janine Bardou

    Réforme des fonds structurels européens et avenir de la forêt

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0490S posée par M. Marcel Charmant

    Incidences budgétaires de la politique forestière

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0779S posée par M. Gérard César

    Mesures fiscales en faveur des sylviculteurs victimes des intempéries de décembre 1999

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1165S posée par M. Jean-Claude Peyronnet

    Dégradation des routes communales suite à l'exploitation des chablis

    Réponse du ministère : Outre-mer

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0024S posée par M. Roland Courteau

    Projet de réorganisation des structures de l'ONF

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0539S posée par M. René-Pierre Signé

    Fonctionnement de l'ONF

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0633S posée par M. André Rouvière

    Baisse du nombre des agents de l'ONF dans le Gard

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et à la ruralité

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0766S posée par M. Daniel Reiner

    Mesures en faveur des communes forestières de Meurthe-et-Moselle

    Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1158S posée par M. Bertrand Auban

    Réorganisation de l'Office national des forêts dans le Sud-Ouest

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible