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Questions avec réponses

22 questions

1. Question n° 2047S posée par M. Mathieu Darnaud

   Refonte de la politique forestière

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

   13/01/2022

   Pertinence

2. Question n° 1875S posée par Mme Frédérique Puissat

   Conditions d'éligibilité à l'appel à manifestation d'intérêt pour le renouvellement forestier

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

   21/10/2021

   Pertinence

3. Question n° 1849S posée par Mme Patricia Demas

   Usage et taxation du bois des communes forestières

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

   14/10/2021

   Pertinence

4. Question n° 1872S posée par M. Patrick Chaize

   Approvisionnement des scieries françaises en chênes

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

   14/10/2021

   Pertinence

5. Question n° 1787S posée par M. Patrice Joly

   Versement d'une contribution supplémentaire des communes forestières pour financer l'office national des forêts

   Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances

   16/09/2021

   Pertinence

6. Question n° 1646S posée par M. Éric Gold

   Représentation au sein des syndicats mixtes de gestion forestière

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable

   22/04/2021

   Pertinence

7. Question n° 0974S posée par M. Jean-Marc Todeschini

   Crise de la filière forestière en Moselle et dans le Grand Est

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   24/10/2019

   Pertinence

8. Question n° 0096S posée par M. Alain Joyandet

   Application des frais de garderie aux revenus tirés des éoliennes en forêt

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   26/10/2017

   Pertinence

9. Question n° 1303S posée par M. Jean-François Husson

   Projet de fermeture du centre de formation de l'office national des forêts de Velaine-en-Haye

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   05/11/2015

   Pertinence

10. Question n° 1301S posée par M. Gérard Bailly

    Développement du bois énergie

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    21/04/2011

    Pertinence