Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

29 questions

Question n° 16257 posée par M. Jean Cluzel

Fiscalité des communes forestières à la suite des tempêtes de novembre 1982

Réponse du ministère : Agriculture

22/03/1984
Pertinence
Question n° 0316S posée par M. Michel Rufin

Conséquences pour la forêt meusienne des tempêtes de 1990

Réponse du ministère : Défense (S.E.)

23/05/1991
Pertinence
Question n° 21845 posée par M. Louis Souvet

Avantages des futaies lors des tempêtes

Réponse du ministère : Agriculture

13/01/2000
Pertinence
Question n° 0264G posée par M. Jacques-Richard Delong

Mesures en faveur de la forêt

Réponse du ministère : Agriculture

21/01/2000
Pertinence
Question n° 22113 posée par M. Charles Descours

Filière bois

Réponse du ministère : Agriculture

27/01/2000
Pertinence
Question n° 22196 posée par M. Jean Bernadaux

Situation de la filière bois suite à la tempête

Réponse du ministère : Agriculture

27/01/2000
Pertinence
Question n° 22511 posée par M. Serge Mathieu

Placement sur le marché privé par les communes de la vente du bois tombé après les tempêtes

Réponse du ministère : Économie

10/02/2000
Pertinence
Question n° 22619 posée par M. Louis Souvet

Investissements pour la conservation du bois

Réponse du ministère : Agriculture

10/02/2000
Pertinence
Question n° 0779S posée par M. Gérard César

Mesures fiscales en faveur des sylviculteurs victimes des intempéries de décembre 1999

Réponse du ministère : Équipement

31/03/2000
Pertinence
Question n° 24671 posée par M. Claude Huriet

Mise en uvre du plan forêt suite à la tempête de décembre 1999

Réponse du ministère : Agriculture

27/04/2000
Pertinence