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714 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
602 questions
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Question n° 2136S posée par M. Bruno Belin
Fermeture des classes en milieu rural
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence
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Question n° 2139S posée par M. Olivier Paccaud
Ruralité et éducation prioritaire
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence
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Question n° 2100S posée par M. Serge Babary
Fermetures de classes en milieu rural
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire
Pertinence
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Question n° 26418 posée par M. François Calvet
Exercice effectif de l'activité de taxi par des titulaires d'autorisation de stationner domiciliés à distance du périmètre d'activité
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 2182G posée par M. Jean-Marc Boyer
Urbanisme en zone rurale
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité
Pertinence
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Question n° 25667 posée par M. Yves Détraigne
Tarifs de l'énergie et ruralité
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
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Question n° 25556 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly
Gestion des incivilités en ruralité
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 24617 posée par Mme Anne Ventalon
Répartition de la dotation d'équipement des territoires ruraux et de la dotation de soutien à l'investissement local
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 24258 posée par M. Jean-Yves Roux
Investissements nécessaires à la modernisation des réseaux de distribution électriques dans la ruralité
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 23941 posée par M. Stéphane Sautarel
Progression de la délinquance en milieu rural
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence