Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

39 questions

Question n° 01453 posée par M. Roland Courteau

Sécurité des vacanciers sur le littoral de l'Aude

Réponse du ministère : Intérieur

12/06/1986
Pertinence
Question n° 04920 posée par M. Philippe François

Insécurité sur le réseau SNCF de Paris-Est

Réponse du ministère : Intérieur

01/06/1989
Pertinence
Question n° 11231 posée par M. Emmanuel Hamel

Protection des personnes âgées

Réponse du ministère : Intérieur

02/08/1990
Pertinence
Question n° 12462 posée par M. Albert Voilquin

Recrudescence de la délinquance en milieu urbain

Réponse du ministère : Premier ministre

08/11/1990
Pertinence
Question n° 13441 posée par M. André Vallet

Sécurité dans les aéroports

Réponse du ministère : Intérieur

24/01/1991
Pertinence
Question n° 15515 posée par M. Emmanuel Hamel

Consigne donnée quant à la présence policière dans certains quartiers de grandes villes

Réponse du ministère : Intérieur

06/06/1991
Pertinence
Question n° 15668 posée par M. Olivier Roux

Lutte contre l'insécurité

Réponse du ministère : Intérieur

13/06/1991
Pertinence
Question n° 15848 posée par M. André Vallet

Sécurité dans les aéroports

Réponse du ministère : Intérieur

20/06/1991
Pertinence
Question n° 15868 posée par M. Emmanuel Hamel

Nouveaux radars dans le Rhône

Réponse du ministère : Intérieur

20/06/1991
Pertinence
Question n° 17233 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Sécurité des commerçants

Réponse du ministère : Intérieur

12/09/1991
Pertinence