Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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296 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

268 questions

Question n° 07767 posée par M. Didier Mandelli

Risque de pénurie de nageurs sauveteurs à l'été 2024

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

13/07/2023
Pertinence
Question n° 07805 posée par M. Fabien Genet

Bilan financier des interventions des forces de police lors des émeutes et des violences urbaines du mois de juillet 2023

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

13/07/2023
Pertinence
Question n° 0488G posée par Mme Nathalie Delattre

Agression, psychiatrie et addiction

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

22/06/2023
Pertinence
Question n° 0347G posée par M. Stéphane Le Rudulier

Fusillades à Marseille

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

06/04/2023
Pertinence
Question n° 05171 posée par Mme Florence Lassarade

Sécurisation du littoral durant l'été 2024

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

09/02/2023
Pertinence
Question n° 05020 posée par M. Sébastien Meurant

Maintien de l'ordre en marge de manifestations sportives

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

02/02/2023
Pertinence
Question n° 04805 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Maintien de la présence des maîtres-nageurs sauveteurs sur nos plages

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

19/01/2023
Pertinence
Question n° 01849 posée par M. Bruno Belin

Pénurie de maîtres-nageurs-sauveteurs

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

28/07/2022
Pertinence
Question n° 01080 posée par M. Christian Klinger

Nuisances sonores des deux roues dépassant les seuils autorisés

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

14/07/2022
Pertinence
Question n° 00045 posée par M. Arnaud Bazin

Situations de fraudes aux abords de la Tour Eiffel

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

07/07/2022
Pertinence