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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
6 questions
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Question n° 0001S posée par M. Dominique Watrin
Situation de l'aide à domicile
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 01343 posée par M. Hervé Maurey
Impact sanitaire des éoliennes
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 01647 posée par M. Thierry Carcenac
Montants versés et arriérés du revenu de solidarité active
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 01710 posée par M. Guy-Dominique Kennel
Déploiement du très haut débit pour la télémédecine
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique
Pertinence
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Question n° 0531S posée par M. Olivier Henno
Nécessaire réévaluation de la participation de l'État aux aides individuelles sociales
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 08393 posée par M. François Bonhomme
Très haut débit et télémédecine
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique
Pertinence