Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

  1. Question n° 05999 posée par M. Guy Male

    Titres de pensions: suppression des forclusions

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06127 posée par M. Raymond Bouvier

    Discussion au Parlement de propositions de loi relatives aux anciens combattants

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06245 posée par M. Pierre Lacour

    Victimes de guerre: suppression des forclusions

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06253 posée par M. Kléber Malécot

    Anciens combattants: suppression des forclusions

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06364 posée par M. Paul Alduy

    Discussion de propositions de loi relatives au monde combattant

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06834 posée par M. Albert Voilquin

    Attribution de la carte de combattant volontaire de la Résistance : retards

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  7. Question n° 07029 posée par M. Pierre Vallon

    Calendrier de la suppression des forclusions

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07526 posée par M. Hubert D'Andigne

    Attribution de la carte de combattant volontaire de la Résistance

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 08071 posée par M. Albert Voilquin

    Reconnaissance des anciens combattants volontaires de la Résistance

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04693 posée par M. Gérard Miquel

    Non-respect de la loi relative aux conditions de reconnaissance de la qualité de combattant volontaire de la Résistance

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible