Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 0656S posée par M. Marcel Rainaud

Décentralisation et finances locales

Réponse du Secrétariat d'État à l'outre-mer

15/10/2009
Pertinence
Question n° 1036S posée par M. Bernard Dussaut

Devenir de l'hôpital de La Réole

Réponse du ministère : Personnes âgées

28/03/2001
Pertinence
Question n° 1042S posée par M. Roland du Luart

Financement par les conseils généraux des travaux de sécurité des collèges de l'enseignement privé

Réponse du ministère : Patrimoine

28/03/2001
Pertinence
Question n° 0840S posée par M. Philippe Madrelle

Travaux d'aménagement de la RN 10 en Nord Gironde

Réponse du ministère : Patrimoine

25/05/2000
Pertinence
Question n° 0408S posée par M. Pierre-Yvon Trémel

Situation du centre d'études et de valorisation des algues

Réponse du ministère : Équipement

19/12/1998
Pertinence
Question n° 0400S posée par M. Michel Barnier

Liaisons transalpines pour les voyageurs et les marchandises

Réponse du ministère : Équipement

15/12/1998
Pertinence
Question n° 0377S posée par M. Roland Courteau

Calendrier de réalisation du TGV Perpignan - Barcelone

Réponse du ministère : Équipement

19/11/1998
Pertinence
Question n° 0185S posée par M. Roland Courteau

Fermeture de la succursale de la Banque de France à Narbonne

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

05/02/1998
Pertinence
Question n° 0569S posée par M. Henri Weber

Achèvement de l'élargissement de la route nationale 27 reliant Rouen à Dieppe

Réponse du ministère : Transports

19/02/1997
Pertinence
Question n° 0537S posée par M. René Rouquet

Problèmes posés par la construction d'une usine d'incinération

Réponse du ministère : Environnement

22/01/1997
Pertinence